Filtrer les résultats


Par auteur
Par titre
Par numéro d'entrée
Par ISBN / ISSN

1136 Résultats

PRINCIPES FONDATEURS ;SOURCE DROIT CONSTITUTIONNEL; MODE D'EXERCICE DU POUVOIR; CONTROLE DE CONSTITUTIONNALITE

  • Par ZERDOUMI Frank

GENERALITES; IMPOSITION SUR REVENU-SUR DEPENSE-SUR CAPITAL;ADMINISTRATION FISCALE ; CONTROLE FISCAL;CONTENTIEUX FISCAL

  • Par SAOUDI Messaoud

GOUVERNEMENT ;PARLEMENT ; CITOYEN ;CONSEIL CONSTITUTIONNEL; POLICE ADMINISTRATIVE ;ADMINISTRATION DE L'ETAT; SERVICE PUBLIC ; ADMINISTRATION DECENTRALISEE

  • Par BOURDON Pierre , CASSIA Paul (Préf.)

GENERALITES ; CREATION -FONCTIONNEMENT DE SOCIETE ;SOCIETES CIVILES;SOCIETES COMMERCIALES DE PERSONNES-CAPITAUX

  • Par CALFOUN David

DROIT PUBLIC ; GENERALITES; FORMATION-EXECUTION DU MARCHE PUBLIC

  • Par DJE BI DJE Christiane
book

PRINCIPE DE LEGALITE ;SERVICE PUBLIQUE; POLICE ADMINISTRATIVE; ACTE ADMINISTRATIVE UNILATERAL ; CONTRAT ADMINISTRATIVE ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; CONTROLE JURIDICTIONNEL DE L'ADMINISTRATION

  • Par POLLET-PANOUSSIS Delphine (Sous La Dir.)
book

RESPONSABILITE DU FAIT PERSONNEL ; RESPONSABILITE DU FAIT D'AUTRUI;RESPONSABILITE DU FAIT DES CHOSES;ACTION EN RESPONSABILITE

  • Par DELEBECQUE Philippe , PANSIER Frédéric-Jérôme
book

DROIT COMMERCIAL; REGLEMENT DES PROCEDURES , ARBITRAGE;MEDIATION ;COMPTABILITE;PROCEDURE COLLECTIVE; RECOUVREMENT;SOCIETE COMMERCIALE , TRANSPORT DE MARCHANDISES

  • Par MERCADAL Bathélémy (Dir.) , KODO Vital J.
book

GENERALITES ;NOTION-HISTOIRE-SOURCE DU DROIT;ARGUMENTATION EN DROIT;PHILOSOPHIE DU DROIT ;PROJET-REALISATION DU DROIT

  • Par FABRE-MAGNAN Muriel
book

SCIENCES POLITIQUES; METHODOLOGIES; RECHERCHES DOCUMENTAIRES ;APPROCHES QUALITATIVES :APPROCHES QUANTITATIVES

  • Par DEVIN , Guillaume (Sous La Dir.)